Sites archéologiques de l’Ontario

Données restreintes

Ces données ne sont pas et ne seront pas mises à disposition.Les données contenues dans ce dossier ont été examinées et ne peuvent pas être divulguées pour des raisons énoncés dans la Directive sur les données et les services numériques.

Restriction : Sécurité - La publication de cet ensemble de données, qui comprend des données précises sur la localisation, exposerait les ressources archéologiques au risque d’être pillées.

Les conditions de detention de la licence comprennent notamment l'obligation de produire un formulaire de renseignements sur chaque nouveau site decouvert et un formulaire de mise a jour pour toute inspection subsequente d'un site connu. Cet ensemble de donnees permet de suivre ces informations, ainsi que les rectifications concernant le site.

Coordonnées du ministère : Affaires civiques et du Multiculturalisme

Informations additionnelles

Mots clés
Couverture géographique
Ontario
Date de la dernière validation des données
16 septembre 2016
Fréquence de mise à jour
Autre

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