Jeux de données

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9 jeux de données trouvés

Sujets : Gouvernement (9) and Ministères : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement (9) and Fréquence de mise à jour : Autre (9)

  • Répertoire des institutions

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Le Repertoire des institutions contient les coordonnees des organismes regis par la Loi sur l'acces a l'information et la protection de la vie privee, y compris les...

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Répertoire des documents

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Ce document est publie conformement a la Loi sur l'acces a l'information et la protection de la vie privee. En vertu de la Loi, les particuliers peuvent demander un...

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Dossiers de la Seconde Commission des héritiers et légataires

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    La Seconde Commission des héritiers et légataires était chargée d’entendre les demandes relatives aux terres déposées par les héritiers, légataires ou cessionnaires des...

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Ligne Info-Entreprises 1 888

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Non accessible au public : ce jeu de données fait actuellement l’objet d’un examen.

  • Base de données du calendrier de conservation des documents dans les Archives publiques de l’Ontario

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Non accessible au public : l’accès à ce jeu de données est restreint.

  • Système automatisé de gestion des dossiers (SAGD)

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Non accessible au public : l’accès à ce jeu de données est restreint.

  • Données d’enquête sur les infoCentres

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Non accessible au public : l’accès à ce jeu de données est restreint.

  • Données sur les appels aux infoCentres

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Non accessible au public : l’accès à ce jeu de données est restreint.

  • Données sur le système de réponse vocale interactive

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Non accessible au public : l’accès à ce jeu de données est restreint.