Jeux de données

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128 jeux de données trouvés

Sujets : Economy and Business (128) and Licences : Licence du gouvernement ouvert – Ontario (128) and Fréquence de mise à jour : Au besoin (128)

  • Liste des inscrits au titre du tabac en feuilles

    Ministère : Finances

    Cette liste vous permet d'identifier les entites legales autorisees par le ministere des Finances, en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac, de transformer, vendre,...

    Formats des ressources :

    • WEB
    • XLSX
    • CSV
  • Fabricants de bière, microbrasseurs et marques de bière

    Ministère : Finances

    La liste identifie les marques de biere que font les fabricants de biere et les microbrasseries et qui sont assujetties a la taxe sur la biere. Vous pouvez utiliser cette liste...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • CSV
  • Taux de taxe sur les carburants

    Ministère : Finances

    Les taux de taxe sur les carburants ont été modifiés la dernière fois le 1er juillet 2022. Les taux actuels sont : 9 ¢ le litre Du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025, le taux de...

    Formats des ressources :

    • XLSX
  • Liste d’inscrits de la taxe sur les carburants et l’essence

    Ministère : Finances

    Cette liste permettra aux consommateurs et vendeurs d'identifier les personnes autorisees par le ministere a vendre et distribuer des produits comme l'essence, le...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • CSV
  • Réserve de conservation réglementée

    Ministère : Environnement, Protection de la nature et Parcs

    Comprend des zones reglementees comme reserves de conservation pour les raisons suivantes : proteger en permanence les ecosystemes, la biodiversite et des elements importants...

    Formats des ressources :

  • Liste d’inscrits de la taxe sur le tabac

    Ministère : Finances

    Cette liste vous permet d'identifier les personnes que le ministere des Finances autorise a vendre et distribuer des produits du tabac. Les personnes inscrites sur cette...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • CSV
  • Statistiques sur l’industrie de la fabrication : aliments, boissons et tabac

    Ministère : Agriculture, Alimentation et Agroentreprise

    Obtenez des données statistiques sur le secteur de la fabrication d’aliments, de boissons et de tabac en Ontario. Données sur: le revenu provenant des produits fabriqués le...

    Formats des ressources :

    • XLSX
  • Moraine d’Oak Ridges : zone de planification

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Cet ensemble de donnees a ete cree pour etablir une limite permanente. Les terres a l'interieur de cette limite sont regies par les principes de la legislation de la moraine...

    Formats des ressources :

    • DOCX
    • PDF
  • Moraine d’Oak Ridges : désignations d’aménagement des terres

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Cet ensemble de donnees a ete cree pour offrir des renseignements sur l'amenagement des terres dans la moraine d'Oak Ridges et forme la base du Reglement de...

    Formats des ressources :

    • DOCX
    • PDF
  • Activités piscicoles, ministère des Richesses naturelles

    Ministère : Richesses naturelles et des Forêts

    Activite piscicole MRN indique l'emplacement des stations et sous-stations piscicoles (ou ecloseries) du ministere des Richesses naturelles de l'Ontario (MRN)....

    Formats des ressources :

  • Sites d’extraction d’agrégats autorisés

    Ministère : Richesses naturelles et des Forêts

    Cet ensemble de données renferme les emplacements des puits d’extraction et des carrières faisant l’objet d’un permis et d’une licence et réglementés par le ministère des...

    Formats des ressources :

  • Zones d’exploitation d’agrégats désignées

    Ministère : Richesses naturelles et des Forêts

    Cet ensemble de données spatiales renferme les limites des zones visées par la Loi de 1990 sur les ressources en agrégats, L.R.O, stipulant qu’une licence ou un permis est...

    Formats des ressources :

  • Unités de gestion de la faune

    Ministère : Richesses naturelles et des Forêts

    Les unites de gestion de la faune sont utilisees pour plusieurs objectifs de gestion de la faune tels qu'indiquer les zones en Ontario ou s'appliquent des quotas pendant...

    Formats des ressources :

  • Atlas des plantes du parc national des Îles-du-Saint-Laurent

    Ministère : Richesses naturelles et des Forêts

    L'atlas numerique contient des renseignements sur la distribution des plantes dominantes forestieres, l'assemblage des especes (type de vegetation), et certains habitats...

    Formats des ressources :

  • Type d’habitat des poissons – district de Parry Sound

    Ministère : Richesses naturelles et des Forêts

    Donnees sur les types d'habitat de poissons pour le district de Parry Sound du Ministere Richesses naturelles et des Forets est utilise pour la gestion des lieux de peche.

    Formats des ressources :

  • Marchés fermiers

    Ministère : Agriculture, Alimentation et Agroentreprise

    L'ensemble de données affiche les noms, le site Web et les lieux de marchés fermiers de l'Ontario, établi d'après le site Web Farmers Markets Ontario. La meilleure...

    Formats des ressources :

    • WEB
  • Zone de politique du Plan d’escarpement de Niagara

    Ministère : Richesses naturelles et des Forêts

    La zone speciale de politique de l'escarpement de Niagara est composee de la zone de politique de North Aldershot et celle de Waterdown. Pour plus de renseignements (en...

    Formats des ressources :

    • DOCX
    • PDF
  • Désignations d’aménagement des terres dans le Plan d’escarpement de Niagara

    Ministère : Richesses naturelles et des Forêts

    Montre les limites internes dans la zone du Plan d'escarpement de Niagara. Les sept designations d'amenagement des terres sont les suivantes : espace naturel de...

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    • PDF
    • DOCX
  • La limite du Plan d’escarpement de Niagara

    Ministère : Richesses naturelles et des Forêts

    L'objectif de cet ensemble de donnees est de montrer les limites du Plan d'escarpement de Niagara. La limite exterieure de la zone occupee par le Plan d'escarpement...

    Formats des ressources :

    • PDF
    • DOCX
  • Petits centres urbains dans le Plan d’escarpement de Niagara

    Ministère : Richesses naturelles et des Forêts

    Un petit centre urbain est l'une des sept designations sur l'amenagement des terres dans le Plan d'escarpement de Niagara. Cette designation comporte des...

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