Jeux de données
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Produits du bois de l’Ontario
Ministère : Richesses naturelles et des Forêts
Recherchez des produits du bois de l’Ontario fabriqués localement et durables. Pour plus d’information, consultez : Trouver des produits du bois de l’OntarioFormats des ressources :
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Établissements de transformation du poisson titulaires d’un permis provincial
Ministère : Agriculture, Alimentation et Agroentreprise
Ces données font état de tous les établissements de transformation du poisson titulaires d’un permis provincial en Ontario. Chaque ensemble de données contient: le nom de...Formats des ressources :
- CSV
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Établissements de traitement des viandes détenant une licence provinciale
Ministère : Agriculture, Alimentation et Agroentreprise
Ces données font état de tous les abattoirs titulaires d’un permis provincial, les abattoirs qui mènent des activités de transformation ultérieures, les établissements de...Formats des ressources :
- CSV
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Liste des inscrits au titre du tabac en feuilles
Ministère : Finances
Cette liste vous permet d'identifier les entites legales autorisees par le ministere des Finances, en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac, de transformer, vendre,...Formats des ressources :
- WEB
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- CSV
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Fabricants de bière, microbrasseurs et marques de bière
Ministère : Finances
La liste identifie les marques de biere que font les fabricants de biere et les microbrasseries et qui sont assujetties a la taxe sur la biere. Vous pouvez utiliser cette liste...Formats des ressources :
- XLSX
- CSV
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Taux de taxe sur les carburants
Ministère : Finances
Les taux de taxe sur les carburants ont été modifiés la dernière fois le 1er juillet 2022. Les taux actuels sont : 9 ¢ le litre Du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025, le taux de...Formats des ressources :
- XLSX
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Programmes des collèges publics de l’Ontario : tableau des domaines d’études postsecondaires
Ministère : Collèges et Universités
Ce tableau de référence complet vous permet de trouver les programmes d’études postsecondaires offerts par les collèges publics de l’Ontario. Il s’aligne sur la Classification...Formats des ressources :
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Liste des évaluateurs de la capacité
Ministère : Procureur général
Liste des evaluateurs de la capacite qualifies qui peuvent realiser des evaluations de la capacite en vertu de la Loi de 1992 sur la prise de decision au nom d'autrui.Formats des ressources :
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Fournisseurs de la formation de base des agents de sécurité et des enquêteurs privés
Ministère : Solliciteur général
Tous les agents de sécurité et les enquêteurs privés en devenir doivent suivre une formation de base. Obtenez une liste de fournisseurs de la formation de base, y compris leur...Formats des ressources :
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Appellations du gouvernement
Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement
Listes de reference bilingues des : noms et titres officiels des ministres et adjoints parlementaires actuels appellations officielles des ministeres, actuels et anciens, y...Formats des ressources :
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Liste d’inscrits de la taxe sur les carburants et l’essence
Ministère : Finances
Cette liste permettra aux consommateurs et vendeurs d'identifier les personnes autorisees par le ministere a vendre et distribuer des produits comme l'essence, le...Formats des ressources :
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Responsabilité des conseils consultatifs communautaires
Ministère : Solliciteur général
Recherche de renseignements sur les dépenses des conseils consultatifs communautaires des Services correctionnelsFormats des ressources :
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Responsabilité du Conseil public du commissaire des incendies sur la sécurité-incendie
Ministère : Solliciteur général
Trouvez des informations sur la gouvernance du Conseil public du commissaire des incendies sur la sécurité-incendie.Formats des ressources :
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Services-conseils et fournisseurs de matériel d’irrigation en Ontario
Ministère : Agriculture, Alimentation et Agroentreprise
Trouvez de l’information sur les fournisseurs de matériel d’irrigation et les services-conseils en irrigation en Ontario offrant du matériel ou des services spécialisés....Formats des ressources :
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Réserve de conservation réglementée
Ministère : Environnement, Protection de la nature et Parcs
Comprend des zones reglementees comme reserves de conservation pour les raisons suivantes : proteger en permanence les ecosystemes, la biodiversite et des elements importants...Formats des ressources :
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Liste d’inscrits de la taxe sur le tabac
Ministère : Finances
Cette liste vous permet d'identifier les personnes que le ministere des Finances autorise a vendre et distribuer des produits du tabac. Les personnes inscrites sur cette...Formats des ressources :
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Statistiques sur l’industrie de la fabrication : aliments, boissons et tabac
Ministère : Agriculture, Alimentation et Agroentreprise
Obtenez des données statistiques sur le secteur de la fabrication d’aliments, de boissons et de tabac en Ontario. Données sur: le revenu provenant des produits fabriqués le...Formats des ressources :
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Moraine d’Oak Ridges : zone de planification
Ministère : Affaires municipales et Logement
Cet ensemble de donnees a ete cree pour etablir une limite permanente. Les terres a l'interieur de cette limite sont regies par les principes de la legislation de la moraine...Formats des ressources :
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Moraine d’Oak Ridges : désignations d’aménagement des terres
Ministère : Affaires municipales et Logement
Cet ensemble de donnees a ete cree pour offrir des renseignements sur l'amenagement des terres dans la moraine d'Oak Ridges et forme la base du Reglement de...Formats des ressources :
- DOCX
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Surveillance de la maladie débilitante chronique chez les membres de la famille des cerfs
Ministère : Richesses naturelles et des Forêts
La maladie debilitante chronique est une maladie mortelle et incurable du systeme nerveux centrale qui touche la famille des cervides (p. ex. le chevreuil, le wapiti,...Formats des ressources :
- CSV