Jeux de données

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91 jeux de données trouvés

Sujets : Gouvernement et finances (91) and Fréquence de mise à jour : Au besoin (91)

  • Fabricants de bière, microbrasseurs et marques de bière

    Ministère : Finances

    La liste identifie les marques de biere que font les fabricants de biere et les microbrasseries et qui sont assujetties a la taxe sur la biere. Vous pouvez utiliser cette liste...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • CSV

  • Liste des inscrits au titre du tabac en feuilles

    Ministère : Finances

    Cette liste vous permet d'identifier les entites legales autorisees par le ministere des Finances, en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac, de transformer, vendre,...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • CSV

  • Liste d’inscrits de la taxe sur le tabac

    Ministère : Finances

    Cette liste vous permet d'identifier les personnes que le ministere des Finances autorise a vendre et distribuer des produits du tabac. Les personnes inscrites sur cette...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • CSV

  • Taux de taxe sur l’essence

    Ministère : Finances

    Les taux de taxe sur l'essence ont été modifiés pour la dernière fois le 1er juillet 2022. Les taux actuels sont : essence sans plomb - 9 ¢ le litre Du 1er juillet 2022 au...

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Taux de taxe sur les carburants

    Ministère : Finances

    Les taux de taxe sur les carburants ont été modifiés la dernière fois le 1er juillet 2022. Les taux actuels sont : 9 ¢ le litre Du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025, le taux de...

    Formats des ressources :

    • XLSX

  • Liste d’inscrits de la taxe sur les carburants et l’essence

    Ministère : Finances

    Cette liste permettra aux consommateurs et vendeurs d'identifier les personnes autorisees par le ministere a vendre et distribuer des produits comme l'essence, le...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • CSV

  • Appellations du gouvernement

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Listes de reference bilingues des : noms et titres officiels des ministres et adjoints parlementaires actuels appellations officielles des ministeres, actuels et anciens, y...

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Liste des organismes provinciaux

    Ministère : Secrétariat du Conseil du Trésor

    Les donnees comprennent l'adresse Web et la classification des organismes, ainsi que des renseignements sur les reglements connexes aux termes de la Loi de  2006 sur la...

    Formats des ressources :

    • XLSX

  • Éléments retirés du catalogue de données de l’Ontario

    Ministère : Finances

    Ce jeu de données contient une liste d’éléments retirés des recensements de données du catalogue de données de l’Ontario. Il fournit les détails suivants : le titre public la...

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Municipalités

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Les donnees sont basees sur les plus recents renseignements fournis au ministere des Affaires municipales et du Logement. Elles incluent : le nom de la municipalite; le statut...

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Termes du gouvernement de l'Ontario

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Lexiques bilingues portant sur : les formes abregees couramment utilisees les sites Web du gouvernement les offres d'emploi et descriptions de poste l'affichage (y...

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Termes des documents du gouvernement

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Lexiques bilingues portant sur les : postes budgetaires du Budget de l'Ontario et du document Perspectives economiques et revue financiere de l'Ontario postes...

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Résultats d’élections municipales

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Cet ensemble de donnees contient des donnees postelectorales municipales portant notamment sur le nombre d'electeurs, la participation electorale (%), les modes de scrutin...

    Formats des ressources :

    • CSV
    • DOCX
    • XLSX

  • Acquisitions des collections artistiques du gouvernement de l’Ontario

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Enregistrer les acquisitions d'oeuvres d'art.

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Fonds de placement des travailleurs

    Ministère : Finances

    La liste contient les details suivants pour tous les fonds enregistres aupres du programme : nom adresse coordonnees de la personne a contacter date d'enregistrement numero...

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Système d’information pour la délégation de pouvoir (Système eDA)

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Non accessible au public : l’accès à ce jeu de données est restreint.

  • Emplacements des centres de dépistage de la COVID-19

    Ministère : Finances

    Obtenez une liste des centres d’évaluation de la COVID-19. Avant de vous présenter à un centre, vous devriez vérifier si  : le centre est ouvert le centre offre un service de...

    Formats des ressources :

    • JSON
    • CSV
    • GeoJSON

  • Taux de la contribution-santé de l’Ontario

    Ministère : Finances

    Donnees sur le montant estimatif de la contribution-sante de l'Ontario versee par les particuliers. Le montant de contribution-sante peut atteindre 900 $ si votre revenu...

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Incitatifs financiers municipaux

    Ministère : Affaires civiques et du Multiculturalisme

    Non accessible au public : ce jeu de données fait actuellement l’objet d’un examen.

  • Taux de taxe sur le tabac

    Ministère : Finances

    Les taux de taxe sur le tabac ont ete modifies la derniere fois le 29 mars 2018. Les taux actuels sont : 18,475 ¢ par cigarette 18,475 ¢ par gramme ou fraction de gramme de...

    Formats des ressources :

    • CSV